Village du Doubs dans la vallée de l'Ognon entre Besançon et Gray
En raison des travaux de réhabilitation du bâtiment de la mairie qui débuteront à l’automne, le secrétariat de mairie a déménagé.
Il se situe dans les locaux de la salle polyvalent, dans la petite accessible sur le coté (coté jeu de boules).
Les horaires sont inchangés.
Monsieur le Préfet nous informe qu’en raison d’un trés grand nombre de demande de rendez-vous pour faire réaliser les titres d’identité la commune de Saône a ouvert depuis le 19 juin le site multi-accueil disposant de 10 équipements pour l’enregistrement des cartes d’identité et des passeports.
Cette structure de grande capacité permet d’offrir des rendez-vous avec des délais réduits.
Les réservations de créneaux doivent être effectuées en ligne sur le site internet de Grand-Besançon-Metropole :
https://www.grandbesancon.fr/demarche-administrative/carte-nationale-didentite-et-passeport/
Pour tous renseignements voici un numéro de téléphone : 0381557131
Les autres points de prise d’empreintes restent opérationnels.
Depuis octobre 2022, si vous effectuez des travaux dans un logement dont vous êtes propriétaire, vous devez réaliser une déclaration fiscale dans votre espace particulier du site impôts.gouv, rubrique “Gérer mes biens immobiliers”
Ci-dessous le lien vous permettant de calculer la taxe d’aménagement et un dépliant explicatif.
https://entreprendre.service-public.fr/vosdroits/R23273
Il y a une autre possibilité : Vous rendre à la maison France Services située dans les locaux de la mairie de Marnay où des conseillers pourront vous aider dans vos démarches. Munissez vous de votre dernier avis d’imposition et de la copie de votre dernière déclaration de revenus.
Horaires d’ouverture :
Du lundi au samedi de 9 h à 12 h.
Il n’est pas nécessaire de prendre rendez-vous.
Désormais, pour les demandes de permis de construire (PC) ou de déclaration préalable (DP), il y a moins d’exemplaires à fournir.
La dématérialisation totale des demandes d’urbanisme est possible depuis le 1er janvier 2022. Elle est accessible mais certains d’entre vous souhaitent toujours déposer en version « papier » leur demande.
Désormais à Ruffey-le-Château il suffira de déposer un seul dossier papier (cerfa et plans) en mairie, que ce soit pour un permis de construire ou pour une déclaration préalable.
Cette nouvelle procédure est le résultat d’un partenariat entre notre service instructeur et les services de la mairie de Ruffey-le-Château.
Voici le programme de sauvegarde des oiseaux et des zones humides agricoles :
Pour accéder au portail en ligne, cliquez ICI.
Voici une information de la Communauté de Communes du Val Marnaysien afin de réduire les refus liés au tri sélectif des déchets.
Lorsque dans la poubelle jaune il y a :
– des pots de yaourts vides emboités
– des articles laissé dans un contenant
….des articles inappropriés…..
C’est un refus de tri facturé à la CCVM et répercuté sur l’usager…
Alors le tri … c’est en vrac !
La Fédération de Chasse nous informe :
Le Syndicat des Eaux du Val de l’Ognon procède régulièrement à des analyses d’eau. Ces analyses sont obligatoires et décidées par les services de l’ARS (Agence Régionale de Santé).
Les résultats sont consultables sur le site :
https://orobnat.sante.gouv.fr/orobnat/afficherPage.do?methode=menu&usd=AEP&idRegion=27
