Village du Doubs dans la vallée de l'Ognon entre Besançon et Gray
Les formulaires pour demandes de travaux : Déclaration préalable de travaux, permis de construire ont été modifiés par l’administration.
Si vous avez besoin d’un formulaire de ce type rendez-vous sur service public en cliquant sur le lien suivant :
Dans le cadre des opérations de mise à jour des documents du cadastre, M KOENIG, géomètre du cadastre interviendra sur Ruffey-le-Chateau entre le 22 août et le 23 septembre 2022.
Dans le cadre de ses fonctions, il se peut qu’il soit amené à pénétrer dans les propriétés particulières closes ou non closes, à l’exclusion de l’intérieur des habitations.
M le Géomètre du cadastre est autorisé par arrêté préfectoral.
Principalement, il intervient à proximité des nouvelles constructions.
Merci de votre compréhension.
Ouverture du service carte d’identité et passeport à Marnay.
Vous pouvez réaliser votre prise d’empreintes et déposer votre dossier à Marnay même si vous habitez un autre département .
C’est uniquement sur rendez-vous que pouvez prendre
au 03 84 31 74 42 pendant les heures d’ouverture de la mairie :
Les lundis, mardis et vendredis de 9h à 12h et de 13h30 à 17h
Les mercredis, jeudis et samedis de 9h à 12h
Pour plus d’informations, cliquez sur le lien ci-dessous :
Vous accéderez au dépliant édité par l’Office du tourisme concernant les diverses activités à faire sur le secteur de la CCVM en cliquant ICI.
Accédez à la page de la préfecture traitant de ce sujet en cliquant ICI.
